Présentation de la marque MUSIC INEDIT RENDONS LA MUSIQUE AUX ARTISTES
Déposée le 10 décembre 2004 par monsieur BETAN Daniel, monsieur SEBAT Pascal, monsieur UZAN Mike
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MUSIC INEDIT RENDONS LA MUSIQUE AUX ARTISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Les déposants sont monsieur BETAN Daniel domicilié(e) 91 boulevard Rodin,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France, monsieur SEBAT Pascal domicilié(e) 18 rue de ZILINA,92000 NANTERRE - 92000 - France, monsieur UZAN Mike domicilié(e) 9 rue de l'Union,94350 VILLIERS SUR MARNE - 94350 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel BETAN domicilié(e) 91 boulevard Rodin,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.
La marque MUSIC INEDIT RENDONS LA MUSIQUE AUX ARTISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSIC INEDIT RENDONS LA MUSIQUE AUX ARTISTES est expirée depuis le 10 décembre 2014.
Mr. BETAN Daniel - 91 boulevard Rodin,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France
Mr. SEBAT Pascal - 18 rue de ZILINA,92000 NANTERRE - 92000 - France
Mr. UZAN Mike - 9 rue de l'Union,94350 VILLIERS SUR MARNE - 94350 - France
Daniel BETAN - 91 boulevard Rodin,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Télécommunications, informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Locations d'appareils de télécommunications. Emissions radiophoniques ou télévisées. Informations en matière de divertissement. Services de loisirs. Publications de livres. Productions de films sur bandes vidéos. Locations de films cinématographiques. Locations d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Service de photographie. Réservation de places de spectacles. Service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Micro-édition.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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